RÈGLEMENT INTÉRIEUR 

Préambule 

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’association ATOTA, en précisant les règles de fonctionnement, notamment celles relatives à l’usage du local situé au 8 rue Cérès, 12345 L’Isle d’Abeau. Il s’applique à l’ensemble des membres, bénévoles, usagers, partenaires et intervenants prenant part aux activités de l’association. 

 

Article 1 – Objet du règlement 

Ce règlement vise à garantir un cadre de fonctionnement clair, bienveillant et sécurisé pour toutes les personnes participant aux activités d’ATOTA. Il définit les conditions d’accès, d’usage et de responsabilité au sein du local, ainsi que les règles de vie associative. 

 

Article 2 – Accès au local 

  • Le local est réservé aux activités organisées ou validées par ATOTA : accueil, ateliers, événements, et opérations solidaires. 

  • Les horaires d’ouverture sont définis par le bureau et affichés à l’entrée du local. Ils peuvent être ajustés selon les besoins des activités. 

  • L’accès est réservé : 

  • Aux membres à jour de leur cotisation, 

  • Aux personnes invitées par l’association dans le cadre de ses actions, 

  • Aux bénévoles et partenaires dans le cadre de leur engagement. 

  • Toute personne extérieure doit être autorisée par un membre du bureau. 

 

Article 3 – Utilisation du local 

  • Le local doit être utilisé dans un esprit de respect, de solidarité et de bienveillance. 

  • Chaque utilisateur s’engage à respecter le matériel mis à disposition et à signaler toute dégradation. 

  • Après chaque activité, les utilisateurs doivent : 

  • Ranger le matériel utilisé, 

  • Nettoyer les espaces occupés, 

  • Sortir les déchets si nécessaire. 

  • Il est interdit d’y stocker du matériel personnel sans accord préalable du bureau. 

 

Article 4 – Responsabilités 

  • Chaque membre est responsable de son comportement dans les locaux. 

  • Les clés ou moyens d’accès ne peuvent être confiés qu’aux personnes autorisées par le bureau. Leur prêt ou reproduction est strictement interdit. 

  • En cas de non-respect du règlement, des mesures peuvent être prises allant de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive. 

 

Article 5 – Sécurité 

  • Il est strictement interdit de fumer ou vapoter dans l’enceinte du local. 

  • Les consignes de sécurité et d’évacuation doivent être respectées. 

  • L’utilisation de produits dangereux, inflammables ou illicites est prohibée. 

  • Les enfants présents dans le local sont sous la responsabilité de l’adulte qui les accompagne. 

 

Article 6 – Vie associative 

  • Chacun est encouragé à participer activement à la vie de l’association et à respecter les valeurs d’ATOTA : entraide, inclusion, respect, engagement. 

  • Les propositions d’activités ou d’événements peuvent être soumises au bureau pour validation. 

  • Une boîte à idées est disponible pour favoriser l’expression et la participation des membres. 

  • Tout conflit ou litige entre membres doit être signalé au bureau, qui agira en médiateur. 

 

Article 7 – Modification du règlement 

Ce règlement intérieur peut être modifié par décision du bureau. Toute modification est soumise à validation lors de l’assemblée générale suivante. 

 

Fait à L’Isle d’Abeau, le 25 Mai 2025